3 janvier 1984 - Seul le prononcé fait foi
Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'occasion de la présentation des voeux des corps constitués, Paris, Palais de l'Élysée, mardi 3 janvier 1984.
Monsieur le Vice-Président du Conseil d'Etat,
- Mesdames et messieurs,
- Je vous remercie pour les voeux que vous venez de m'adresser au nom de tous les agents de l'Etat, mais aussi des personnes et des institutions ici représentées. Vous êtes le premier de ces agents, et à ce -titre, il m'importe de vous entendre dire, comme vous venez de le faire, que leur conscience professionnelle, en même temps que leur hardiesse, commandaient pour une large part le succès des efforts qu'accomplit la nation.
- Ces efforts, il faut que les Français en comprennent le sens. Car nous devons, comme les autres nations industrialisées adapter, - je l'ai dit récemment encore et je le répète à toute occasion - notre industrie aux techniques modernes. Réussir ou régresser, donc échouer, l'alternative est simple à exprimer. Elle commande en tout cas le devoir. Et ce qui déjà était difficile en période de croissance, le devient plus encore aujourd'hui. La transformation d'activités qui ne sont pas toutes anciennes, à l'échelle d'une vie, provoque, je le sais, un profond désarroi chez celles et ceux qui en subissent les conséquences, sans toujours savoir comment retrouver un équilibre économique et personnel.
- Deux tentations contraires se font alors jour : soit ralentir les mutations afin d'en atténuer la brutalité, soit les accélérer pour forcer le destin et réduire au mieux la période transitoire. La vérité se situe sans doute quelque part entre ces deux extrêmes. Mais pour trouver le meilleur point d'équilibre dans chaque situation particulière, il n'y a qu'une méthode : la solidarité et le dialogue.\
J'en viens, à cet égard, au rôle que les fonctionnaires peuvent jouer dans cette action. L'administration ne peut rester en dehors du mouvement. Vous l'avez dit, elle doit au contraire le précéder et le faciliter. Car l'administration et les fonctionnaires n'ont de raison d'être que par les services qu'ils rendent.
- Le citoyen voit l'Etat sous deux faces : dans la grandeur des institutions nationales, mais aussi dans ses interventions quotidiennes. Et là, chaque fonctionnaire est responsable de l'image qu'il en donne. Pour cela, je demande à chacun d'obéir à trois principes d'action : agir vite, aussi vite que possible, expliquer clairement et rechercher en permanence la plus grande efficacité de leurs institutions.
- Agir vite parce que les procédures, les délais et les retards deviennent, en période de difficultés économiques surtout, de moins en moins supportables. J'ai déjà demandé l'application vigilante de ce principe de célérité. Le citoyen ne doit attendre ni la notification de ses droits, ni le versement de ses prestations, ni le service qu'il sollicite. Il convient donc que l'organisation des administrations et des services publics se plie à cette exigence légitime : cela vaut pour les tâches modestes, pour le courrier comme pour les guichets, pour les actes administratifs comme pour les décisions de justice. Agir vite, c'est le premier impératif de toute réforme administrative. Je fais confiance à l'administration, dont les traditions et les connaissances sont grandes, pour savoir trouver le point exact entre la rapidité nécessaire et bien entendu le temps qui convient pour instruire l'affaire dans les conditions convenables. Il est de la responsabilité de chaque ministre de prendre de façon continue des mesures concrètes en ce sens. Et M. le Premier ministre `Pierre Mauroy` m'a déjà entendu le dire, de prendre les dispositions nécessaires. La simplification des procédures constitue un premier pas. Mais l'effort déjà fait, à ma demande, n'a pas été suffisant. Je veux qu'il en soit rendu compte régulièrement au Conseil des ministres. Il appartient aux directeurs d'administation centrale ici présents d'accélérer les propositions en ce sens et de lutter contre les pesanteurs inacceptables.\
Expliquer clairement, tel est le second principe, deuxième principe d'action d'un Etat moderne. Cela suppose d'abord que les fonctionnaires utilisent les techniques de communication les plus actuelles, les plus nouvelles. Si communiquer c'est pratiquer la façon la plus simple et la plus large de délivrer un message, c'est aussi rapprocher l'information des citoyens et donc rapprocher les citoyens entre eux : faire connaître par exemple aux employeurs les possibilités d'embauche et de formation des jeunes £ aux entrepreneurs les potentialités pour créer de nouvelles activités £ faire se rencontrer les partenaires sociaux.
- Bref, il faut à chaque occasion rendre présente l'administration, et donner à qui la sollicite un interlocuteur responsable.
- Un texte a été édicté : la charte des relations entre l'administration et les usagers. Il énonce des principes simples : que le citoyen dispose d'informations claires et complètes £ que l'administration répare elle-même ses erreurs £ que le citoyen s'explique et rencontre le fonctionnaire responsable de son dossier £ que les organismes consultatifs fonctionnent au mieux. Mais à lui seul, je ne vous l'apprendrai pas, un texte n'est rien. Il appartient donc à chaque ministre de prendre, dans le délai de six mois qui a été prévu, les mesures nécessaires.
- Enfin, un Etat moderne est celui dans lequel chaque fonctionnaire est en mesure d'évaluer l'efficacité de l'action qu'il mène. Les habitudes, même les meilleures - il en est d'excellentes - conduisent inévitablement, si l'on n'y prend garde, à la routine. Et les tâches ne peuvent, en cette période de mutations rapides, être définies une fois pour toutes. Je n'y prétendrai pas. La qualité de l'administration ne résulte pas uniquement de la perfection des textes et de ce que vous venez d'évoquer, la discipline des fonctionnaires, mais aussi de l'esprit d'initiative, d'où le mot "hardiment" qui concluait votre exposé.\
A cet égard, j'attends qu'au moment où il est décidé d'abaisser le niveau des prélèvements obligatoires, soient réactivées les techniques de rationalisation des choix budgétaires. A toute dépense publique doit correspondre une finalité précise et des indicateurs de réalisation échelonnés dans le temps. Toute charge demandée à la nation doit être compensée par un avantage collectif. Tout tarif public doit refléter la vérité des coûts et des prix de revient, dès lors, assurément, que l'Etat ne charge pas ce service public d'obligations qui échapperaient à sa propre rentabilité, obligations souvent nécessaires et qui peuvent être à tout moment contrôlées et par le gouvernement et par le Parlement.\
Mais si la nation est en droit d'attendre de son administration un service public adapté aux exigences de notre temps, les fonctionnaires de leur côté sont en droit d'attendre les moyens de faire leur métier. Le statut des fonctionnaires de l'Etat et celui des fonctionnaires des collectivités territoriales marquent la volonté du gouvernement de leur reconnaître ce droit et de le mettre en oeuvre. En harmonisant la façon de servir l'Etat et les collectivités territoriales, la loi a ouvert la mobilité par le passage de l'un aux autres. Elle a donné en même temps à la décentralisation les moyens humains de fonctionner, à parité avec le fonctionnaire de l'Etat.
- Je le répète, mesdames et messieurs, les textes ne sont rien sans la volonté de les faire vivre. Et c'est vrai en-particulier de la loi de la décentralisation. L'année qui s'achève a été marquée par la volonté de lui donner les moyens d'exister : le statut des fonctionnaires des collectivités territoriales, mais aussi la dotation globale de fonctionnement ainsi que les contrats de plan Etat - Régions. Ces contrats constituent une force d'action, un levier, une dynamique déclenchée par l'Etat, et sur laquelle peuvent s'appuyer les régions. L'Etat, je puis le dire, aidera les collectivités territoriales, en veillant au respect des priorités qu'il a fixées et sans empiéter sur l'autonomie qui leur a été reconnue.
- Etant entendu, comme je l'ai rappelé récemment aux Commissaires de la République que je recevais ici, que je tiens essentiellement à ce que l'autorité de l'Etat, là où elle doit être affirmée, là où elle appartient à l'Etat et à lui seul, soit en toute circonstance préservée, affirmée. On ne peut à la fois désirer décentraliser et oublier que la nation a besoin d'un corps ferme, de structures solides, d'une décision venue d'en haut, fondée sur l'expression des volontés venues du peuple et que l'ensemble des fonctionnaires d'Etat sont là pour assumer cette mission.
- Pas d'empiètement non plus sur l'autorité des organes juridictionnels, décisions du Conseil d'Etat, des tribunaux administratifs, rapports de la Cour des Comptes, que sais-je. La France s'honore d'être un Etat de droit. Le gouvernement comme l'administration n'ont pas à échapper à la loi et au contrôle des juges. Je pense que loin d'être une faiblesse, cette discipline fonde tout l'équilibre de nos institutions, sous réserve également, que les organes juridictionnels s'appliquent à eux-mêmes cette règle.\
En renouvelant les voeux de bonheur, mesdames et messieurs, que je forme pour vous, pour vous tous, j'attends au nom de la nation, de chaque agent, quelle que soit sa tâche, qu'il donne le meilleur de soi en trouvant pour lui-même le plaisir du travail bien fait. De sa façon de servir dépend la solidarité de la cohésion nationale en même temps que l'énergie d'un pays tendu, comme chaque fois que la France est confrontée au mouvement de l'Histoire, vers la volonté, plus encore la certitude, de réussir. Ces voeux en ce début d'année s'adressent à la fois par tradition et par nécessité essentiellement aux agents, aux fonctionnaires de l'Etat, surtout à ceux qui sont ici présents, mais ils vont au-delà, c'est-à-dire aussi à leur famille, aux êtres qui leur sont chers, bref à leur vie personnelle : comment pourrait-on parler d'heureuse année si l'on oubliait que le bonheur, quand il existe, est fait de mille et une choses qui échappent aux règles de l'Etat - encore heureux ! - et que l'essentiel même d'une vie est souvent fait dès l'époque de la responsabilité par des choix intimes et personnels. Mais je ne saurais oublier non plus les institutions de toutes sortes ou les structures ici représentées qui ne relèvent pas directement de l'autorité de l'Etat, qui nous font le plaisir et l'agrément d'être ici, qui représentent dans tous les domaines, notamment dans le domaine de l'esprit, de la culture et de la création, auxquels sont très sensibles, je le sais les fonctionnaires qui n'ont pas pu avancer dans leur connaissance de l'Etat sans s'intéresser à tout le reste, qui forment le niveau et la réalité culturels d'une nation. Je tiens à ce que toutes et tous vous sachiez les voeux que le Chef de l'Etat forme pour vous.\
- Mesdames et messieurs,
- Je vous remercie pour les voeux que vous venez de m'adresser au nom de tous les agents de l'Etat, mais aussi des personnes et des institutions ici représentées. Vous êtes le premier de ces agents, et à ce -titre, il m'importe de vous entendre dire, comme vous venez de le faire, que leur conscience professionnelle, en même temps que leur hardiesse, commandaient pour une large part le succès des efforts qu'accomplit la nation.
- Ces efforts, il faut que les Français en comprennent le sens. Car nous devons, comme les autres nations industrialisées adapter, - je l'ai dit récemment encore et je le répète à toute occasion - notre industrie aux techniques modernes. Réussir ou régresser, donc échouer, l'alternative est simple à exprimer. Elle commande en tout cas le devoir. Et ce qui déjà était difficile en période de croissance, le devient plus encore aujourd'hui. La transformation d'activités qui ne sont pas toutes anciennes, à l'échelle d'une vie, provoque, je le sais, un profond désarroi chez celles et ceux qui en subissent les conséquences, sans toujours savoir comment retrouver un équilibre économique et personnel.
- Deux tentations contraires se font alors jour : soit ralentir les mutations afin d'en atténuer la brutalité, soit les accélérer pour forcer le destin et réduire au mieux la période transitoire. La vérité se situe sans doute quelque part entre ces deux extrêmes. Mais pour trouver le meilleur point d'équilibre dans chaque situation particulière, il n'y a qu'une méthode : la solidarité et le dialogue.\
J'en viens, à cet égard, au rôle que les fonctionnaires peuvent jouer dans cette action. L'administration ne peut rester en dehors du mouvement. Vous l'avez dit, elle doit au contraire le précéder et le faciliter. Car l'administration et les fonctionnaires n'ont de raison d'être que par les services qu'ils rendent.
- Le citoyen voit l'Etat sous deux faces : dans la grandeur des institutions nationales, mais aussi dans ses interventions quotidiennes. Et là, chaque fonctionnaire est responsable de l'image qu'il en donne. Pour cela, je demande à chacun d'obéir à trois principes d'action : agir vite, aussi vite que possible, expliquer clairement et rechercher en permanence la plus grande efficacité de leurs institutions.
- Agir vite parce que les procédures, les délais et les retards deviennent, en période de difficultés économiques surtout, de moins en moins supportables. J'ai déjà demandé l'application vigilante de ce principe de célérité. Le citoyen ne doit attendre ni la notification de ses droits, ni le versement de ses prestations, ni le service qu'il sollicite. Il convient donc que l'organisation des administrations et des services publics se plie à cette exigence légitime : cela vaut pour les tâches modestes, pour le courrier comme pour les guichets, pour les actes administratifs comme pour les décisions de justice. Agir vite, c'est le premier impératif de toute réforme administrative. Je fais confiance à l'administration, dont les traditions et les connaissances sont grandes, pour savoir trouver le point exact entre la rapidité nécessaire et bien entendu le temps qui convient pour instruire l'affaire dans les conditions convenables. Il est de la responsabilité de chaque ministre de prendre de façon continue des mesures concrètes en ce sens. Et M. le Premier ministre `Pierre Mauroy` m'a déjà entendu le dire, de prendre les dispositions nécessaires. La simplification des procédures constitue un premier pas. Mais l'effort déjà fait, à ma demande, n'a pas été suffisant. Je veux qu'il en soit rendu compte régulièrement au Conseil des ministres. Il appartient aux directeurs d'administation centrale ici présents d'accélérer les propositions en ce sens et de lutter contre les pesanteurs inacceptables.\
Expliquer clairement, tel est le second principe, deuxième principe d'action d'un Etat moderne. Cela suppose d'abord que les fonctionnaires utilisent les techniques de communication les plus actuelles, les plus nouvelles. Si communiquer c'est pratiquer la façon la plus simple et la plus large de délivrer un message, c'est aussi rapprocher l'information des citoyens et donc rapprocher les citoyens entre eux : faire connaître par exemple aux employeurs les possibilités d'embauche et de formation des jeunes £ aux entrepreneurs les potentialités pour créer de nouvelles activités £ faire se rencontrer les partenaires sociaux.
- Bref, il faut à chaque occasion rendre présente l'administration, et donner à qui la sollicite un interlocuteur responsable.
- Un texte a été édicté : la charte des relations entre l'administration et les usagers. Il énonce des principes simples : que le citoyen dispose d'informations claires et complètes £ que l'administration répare elle-même ses erreurs £ que le citoyen s'explique et rencontre le fonctionnaire responsable de son dossier £ que les organismes consultatifs fonctionnent au mieux. Mais à lui seul, je ne vous l'apprendrai pas, un texte n'est rien. Il appartient donc à chaque ministre de prendre, dans le délai de six mois qui a été prévu, les mesures nécessaires.
- Enfin, un Etat moderne est celui dans lequel chaque fonctionnaire est en mesure d'évaluer l'efficacité de l'action qu'il mène. Les habitudes, même les meilleures - il en est d'excellentes - conduisent inévitablement, si l'on n'y prend garde, à la routine. Et les tâches ne peuvent, en cette période de mutations rapides, être définies une fois pour toutes. Je n'y prétendrai pas. La qualité de l'administration ne résulte pas uniquement de la perfection des textes et de ce que vous venez d'évoquer, la discipline des fonctionnaires, mais aussi de l'esprit d'initiative, d'où le mot "hardiment" qui concluait votre exposé.\
A cet égard, j'attends qu'au moment où il est décidé d'abaisser le niveau des prélèvements obligatoires, soient réactivées les techniques de rationalisation des choix budgétaires. A toute dépense publique doit correspondre une finalité précise et des indicateurs de réalisation échelonnés dans le temps. Toute charge demandée à la nation doit être compensée par un avantage collectif. Tout tarif public doit refléter la vérité des coûts et des prix de revient, dès lors, assurément, que l'Etat ne charge pas ce service public d'obligations qui échapperaient à sa propre rentabilité, obligations souvent nécessaires et qui peuvent être à tout moment contrôlées et par le gouvernement et par le Parlement.\
Mais si la nation est en droit d'attendre de son administration un service public adapté aux exigences de notre temps, les fonctionnaires de leur côté sont en droit d'attendre les moyens de faire leur métier. Le statut des fonctionnaires de l'Etat et celui des fonctionnaires des collectivités territoriales marquent la volonté du gouvernement de leur reconnaître ce droit et de le mettre en oeuvre. En harmonisant la façon de servir l'Etat et les collectivités territoriales, la loi a ouvert la mobilité par le passage de l'un aux autres. Elle a donné en même temps à la décentralisation les moyens humains de fonctionner, à parité avec le fonctionnaire de l'Etat.
- Je le répète, mesdames et messieurs, les textes ne sont rien sans la volonté de les faire vivre. Et c'est vrai en-particulier de la loi de la décentralisation. L'année qui s'achève a été marquée par la volonté de lui donner les moyens d'exister : le statut des fonctionnaires des collectivités territoriales, mais aussi la dotation globale de fonctionnement ainsi que les contrats de plan Etat - Régions. Ces contrats constituent une force d'action, un levier, une dynamique déclenchée par l'Etat, et sur laquelle peuvent s'appuyer les régions. L'Etat, je puis le dire, aidera les collectivités territoriales, en veillant au respect des priorités qu'il a fixées et sans empiéter sur l'autonomie qui leur a été reconnue.
- Etant entendu, comme je l'ai rappelé récemment aux Commissaires de la République que je recevais ici, que je tiens essentiellement à ce que l'autorité de l'Etat, là où elle doit être affirmée, là où elle appartient à l'Etat et à lui seul, soit en toute circonstance préservée, affirmée. On ne peut à la fois désirer décentraliser et oublier que la nation a besoin d'un corps ferme, de structures solides, d'une décision venue d'en haut, fondée sur l'expression des volontés venues du peuple et que l'ensemble des fonctionnaires d'Etat sont là pour assumer cette mission.
- Pas d'empiètement non plus sur l'autorité des organes juridictionnels, décisions du Conseil d'Etat, des tribunaux administratifs, rapports de la Cour des Comptes, que sais-je. La France s'honore d'être un Etat de droit. Le gouvernement comme l'administration n'ont pas à échapper à la loi et au contrôle des juges. Je pense que loin d'être une faiblesse, cette discipline fonde tout l'équilibre de nos institutions, sous réserve également, que les organes juridictionnels s'appliquent à eux-mêmes cette règle.\
En renouvelant les voeux de bonheur, mesdames et messieurs, que je forme pour vous, pour vous tous, j'attends au nom de la nation, de chaque agent, quelle que soit sa tâche, qu'il donne le meilleur de soi en trouvant pour lui-même le plaisir du travail bien fait. De sa façon de servir dépend la solidarité de la cohésion nationale en même temps que l'énergie d'un pays tendu, comme chaque fois que la France est confrontée au mouvement de l'Histoire, vers la volonté, plus encore la certitude, de réussir. Ces voeux en ce début d'année s'adressent à la fois par tradition et par nécessité essentiellement aux agents, aux fonctionnaires de l'Etat, surtout à ceux qui sont ici présents, mais ils vont au-delà, c'est-à-dire aussi à leur famille, aux êtres qui leur sont chers, bref à leur vie personnelle : comment pourrait-on parler d'heureuse année si l'on oubliait que le bonheur, quand il existe, est fait de mille et une choses qui échappent aux règles de l'Etat - encore heureux ! - et que l'essentiel même d'une vie est souvent fait dès l'époque de la responsabilité par des choix intimes et personnels. Mais je ne saurais oublier non plus les institutions de toutes sortes ou les structures ici représentées qui ne relèvent pas directement de l'autorité de l'Etat, qui nous font le plaisir et l'agrément d'être ici, qui représentent dans tous les domaines, notamment dans le domaine de l'esprit, de la culture et de la création, auxquels sont très sensibles, je le sais les fonctionnaires qui n'ont pas pu avancer dans leur connaissance de l'Etat sans s'intéresser à tout le reste, qui forment le niveau et la réalité culturels d'une nation. Je tiens à ce que toutes et tous vous sachiez les voeux que le Chef de l'Etat forme pour vous.\