Déclaration de M. François Mitterrand, Président de la République, devant une délégation d'enseignants et de parents d'élèves de l'enseignement public, après le vote par le Sénat d'un texte modifiant la loi Falloux, Céret le 17 décembre 1993.

Monsieur le Président, c'est un grand honneur pour nous de vous rencontrer. Vous savez combien les organisations laïques qui sont autour de cette table sont attachées aux valeurs de la laïcité et nous sommes scandalisés à la suite de ce qui vient de se passer au Sénat et vote par le Parlement de l'abrogation de la loi Falloux. Scandalisés pour deux raisons essentielles, dans le fond et dans la forme. Dans le fond ce sont les valeurs laïques d'éducation qui sont remises en cause, des valeurs qui sont dans la Constitution. Dans la forme, pour deux raisons. La première, c'est la prise en otage des enfants, le retrait parce qu'il y a urgence pour la sécurité des enfants et cela nous parait absolument inadmissible £ et la deuxième raison c'est toutes les valeurs laïques qui sont finalement remises en cause par ce retrait du texte de la loi Falloux. Nous nous demandons, monsieur le Président, si la signature de cette loi doit intervenir, de bien vouloir ne pas signer ce texte qui pour nous est une atteinte profonde aux valeurs laïques de la République.
- LE PRESIDENT.- Je vais vous préciser certaines choses sur ce qu'il est possible de faire et ce qu'il n'est pas possible de faire au regard de la loi et des institutions.
- La question m'a été posée, il y a quelques mois. A la fin du mois de juin, il m'a été demandé une session extraordinaire pour inscrire comme on le fait souvent, un certain nombre de projets ou de propositions de loi qui n'ont pas eu le temps d'être menées à leur terme pendant la session ordinaire. Je le fais toujours avec un peu de réticence parce que c'est une habitude. Je ne dirai pas une mauvaise habitude, tous les gouvernements l'ont fait, mais c'est un peu fâcheux. Depuis que la République existe, les parlementaires ont six mois pour se tenir en session et six mois pour s'occuper de leur circonscription. En vérité, cette règle a été tournée par l'usage. C'est ainsi qu'il m'a été demandé (et je l'ai prévu moi-même dans le projet de réforme constitutionnelle que j'ai soumis à un comité consultatif et que j'ai remis aux assemblées) l'allongement de ces sessions jusqu'à neuf mois, mais, même si c'était neuf mois, ne vous faites pas de souci, les parlementaires n'auraient pas le temps d'achever le travail qu'ils se donnent, ce qui est d'ailleurs un bon point pour la qualité de leur travail.\
Parmi les questions qui m'ont été soumises par le Premier ministre au mois de juin pour la session extraordinaire de juillet, il y avait cette réforme de la loi Falloux. J'ai pointé ce texte et j'ai dit au Premier ministre que je ne l'inscrirai pas à l'ordre du jour de la session extraordinaire. Je ne suis pas maître de l'ordre du jour des sessions ordinaires, c'est le gouvernement, en relation directe avec les Présidents des Assemblées, qui le détermine. Je n'interviens absolument pas dans cet ordre de choses. En revanche, par une singularité qui en la circonstance n'était pas si fâcheuse, les sessions extraordinaires, c'est moi qui les fixe et donc j'ai rayé d'un trait cette réforme de la Loi Falloux qui n'a pas été soumise à discussion sans quoi, vous l'imaginez bien, elle eût été votée avant le 15 juillet.
- Le temps a passé, les mois ont passé, beaucoup d'hommes politiques et de journalistes se sont exprimés à ce sujet et même parmi ceux qui étaient favorables à cette loi, j'observais un certain retrait. D'abord, parce qu'il faut, d'après la loi Falloux, s'adresser aux collectivités locales et pour les communes, quelle que soit l'opinion majoritaire du Conseil municipal, cela va leur poser des problèmes, ou rendre très exigeants ceux qui ont des écoles privées dans ces communes, qui n'auront sans doute de cesse que d'exiger de nouveaux travaux. Cela sera une source de difficultés à l'intérieur des Conseils municipaux. Il y aura ceux qui voudront et ceux qui ne voudront pas. Et puis les Conseils municipaux, c'est la loi de la République, ils changent de majorité de temps en temps, si bien qu'un jour vous aurez une municipalité favorable au financement des travaux à réaliser sur des écoles privées et puis d'autres fois vous en aurez qui leur succéderont et qui n'en voudront plus. Cela va être un risque de désordre qui n'est pas souhaitable. Voilà quelles étaient mes raisons puisque je pouvais intervenir.\
Sur le fond même, j'avais quand même quelques connaissances de ce qu'était la Loi Falloux. J'ai lu les débats de 1850 dans les mémoires du Comte de Falloux qui raconte tout cet épisode de sa carrière parlementaire. J'avais quand même vu qu'il avait fallu entre deux et trois mois pour la discussion de la loi selon les formes normales de la vie parlementaire. Beaucoup de questions de principe s'étaient posées, indépendamment des problèmes de laïcité ou d'enseignement privé, des problèmes pratiques, le problème de la liberté de l'enseignement qui était le cri de guerre des défenseurs de l'enseignement privé de l'époque. C'est Falloux lui-même qui a mis en garde les parlementaires, tous extrêmement conservateurs, de cette assemblée de la deuxième République. Il leur a dit : "Il ne faut pas aller plus haut que 10 % parce qu'il risquerait d'y avoir des atteintes à la liberté de l'enseignement, vous allez remettre à des collectivités administratives et politiques le sort des écoles".
- Il avait en somme prévu, comme je viens de vous le dire, que les municipalités changeaient, que ce n'était pas toujours pareil. Un jour on gagne, un jour on perd mais on regagne aussi. Et alors vous imaginez une législation qui serait soumise comme cela, je ne dirai pas au hasard, mais aux volontés successives du suffrage universel.\
On est allé jusqu'à soutenir, je crois que c'était M. Giscard d'Estaing, que, sur le plan constitutionnel, je n'avais pas le droit de retirer un texte d'un projet de liste remise par le gouvernement. J'aurais dû, selon eux, exécuter fidèlement ce que me demandait le gouvernement. J'avais une interprétation constitutionnelle différente, j'ai donc maintenu mon point de vue. Je m'étais demandé, en octobre, même en novembre, si je n'avais pas finalement soulagé nombre des auteurs de ce projet qui commençaient à se rendre compte des difficultés extrêmes qu'ils rencontreraient dans les trente-six mille communes de France à cause de la situation tout-à-fait différente qui risquait d'exister désormais. Arguments employés par ceux qui ont recouru au Conseil constitutionnel disant "Il n'y aura pas exactement les mêmes conditions dans les communes".
- Désormais, l'enseignement va être livré aux préférences politiques ou spirituelles des uns ou des autres. Comme la loi s'applique à tout le pays, en principe la loi doit être la même. Si bien que je ne m'attendais pas du tout à ce vote de l'autre jour. On a lu dans les journaux "à la sauvette". Bref, ce vote a été très mal reçu par l'opposition qui n'est pas très nombreuse, mais qui quand même est représentative d'une grande partie de la France dans ce domaine.
- J'ai donc été très surpris pour cela, offusqué qu'on puisse bousculer ainsi le Parlement. L'opposition est aussi respectable que la majorité et demander à l'opposition de supporter le vote d'une loi aussi importante, d'une disposition légale aussi importante, sans avoir eu le temps d'étudier le pourquoi de cette réforme - j'ai été parlementaire moi-même pendant 35 ans - vraiment, c'est quelque chose que je ne crois pas avoir connu. Peut-être y a-t-il des exemples, un historien me le dirait, mais je ne crois pas avoir connu de cas semblable, aussi expéditif. Visiblement ceux qui ont voulu cette réforme ne se sentaient pas sûrs d'eux-mêmes au point d'affronter la clarté et le débat, ce qui est le contraire du système démocratique et parlementaire.
- Voilà ce que j'en pense. C'est cela, même sans aborder le fond, je pourrais l'aborder, mais sans l'aborder, la forme est vraiment choquante et comme toujours, vous savez bien, la forme rejoint le fond.\
Alors aussitôt après le vote de ce texte par le Sénat, plusieurs parlementaires m'ont saisi. C'est le cas du sénateur de l'Essonne, Jean-Luc Melenchon, qui est un de mes amis. C'est le cas de Mme Hélène Luc, au nom du groupe communiste parlementaire du Sénat. C'est le cas de nombreux dirigeants du parti socialiste et, surtout, c'est le cas de nombreux enseignants, agissant professionnellement, en dehors de toute bataille politique. L'article 10 me permet de demander une deuxième lecture : la loi a été votée, mais dans des conditions qui ne sont pas parfaites, réfléchissez-donc, je vous le soumets une deuxième fois. Cela, j'ai le droit de le faire.
- Une complication, si je l'avais décidé, se serait interposée. C'est que les parlementaires en question ont saisi le Conseil constitutionnel de telle sorte que la loi n'est pas encore la loi, elle ne le sera qu'après que le Conseil constitutionnel aura dit oui ou non à toutes les dispositions ou à une partie d'entre elles. C'est donc un problème qui ne se posera pas sans doute (je ne suis pas au Conseil constitutionnel et je ne peux pas imaginer de quelle manière il s'y prendra) avant trois semaines, à la limite un mois. Donc, le problème de l'article 10 de la Constitution n'est pas un argument possible avant de connaître la décision du Conseil constitutionnel et à supposer que le Conseil constitutionnel ne trouve pas d'objection à caractère juridique et constitutionnel, c'est sont rôle, il n'a pas à juger sur l'intention des législateurs et qu'il valide la loi voyez comme ce serait délicat. Une loi validée par le Conseil constitutionnel pour qui on demanderait une seconde lecture, ce serait un peu du réchauffé tout ça. Tous ces problèmes de procédures paraîtront au pire secondaires.\
Cela aurait un intérêt et quelques inconvénients. L'inconvénient, c'est bien entendu que ça n'y changera rien. Quand j'ai su que le rapport Vedel faisait état de la vétusté, dangereuse pour la sécurité d'un certain nombre d'établissements privés, alors là, j'ai quand même compris, je crois avant bon nombre d'autres. Je me suis dit : voilà un rapport annonciateur d'événements. Mais l'auteur lui-même, le doyen Vedel, grand juriste, a déjà fait connaître sa stupeur, on aurait pu prendre, a-t-il dit, plus de temps, et je pense même que son rapport méritait plus de considération. Parce que si ce rapport était complet - la mission qui lui avait été impartie était totalement impartiale - il aurait fait le tour des besoins de tous les établissements d'enseignement privé et public pour savoir là où il était nécessaire de procéder à des restaurations ou des réparations qui mettent hors de danger les enfants.
- Et puis, pour ce qui me concerne, je n'arrive pas à croire que le maire d'une commune qui voit que le plafond va tomber sur la tête des enfants, - si tel était le cas, ce que j'ignore -, ne ferait pas ce qu'il faut pour, quels que soient moyens qu'on lui donne ou le droit du moment, que la sécurité soit assurée.
- Ce problème se pose depuis 143 ans. J'avais déjà dit au gouvernement : cela dure depuis 143 ans, on n'est pas à une semaine près. Je dirais un peu la même chose aujourd'hui. Sans doute, en 143 ans, les locaux ont eu le temps de se dégrader. Je n'imagine quand même pas que rien n'ait été fait et surtout depuis la dernière guerre mondiale. Nombre de ces établissements sont généralement bien tenus. Par ailleurs quand on dit établissement privé, on pense souvent à établissement religieux, mais il y a beaucoup d'établissements qui sont des établissements commerciaux, ce sont des entreprises, une affaire. Et d'autre part, quand on parle d'éléments spirituels, il faut savoir aussi qu'il n'y a pas que la religion catholique en France.
- Je ne suis pas sûr qu'il y ait beaucoup de municipalités qui accordent les mêmes facilités aux écoles coraniques qui vont les demander en raison de cette réforme de la loi. Je ne suis pas sûr que les municipalités acceptent mais enfin les écoles pourront poser la question, donc alimenter une polémique. Le droit est le même pour tous. On s'est donc engagé sur une voie difficile sans avoir pris assez de temps pour y réfléchir.\
Nous sommes des républicains. Dans une République, c'est la loi de la majorité qui s'exprime. C'est elle qui fait la loi. Mais nous sommes dans un régime justement de dialogue, de concertation, de discussion, de débat. Il faut donc que ceux qui ne sont pas favorables à la loi voulue par la majorité puissent faire valoir leurs objectifs.
- Honnêtement, tel n'a pas été le cas. Et moi, personnellement, j'en souffre pour ce que je crois être le respect que l'on doit aux institutions parlementaires.
- Voici beaucoup de raisons qui expliquent mon extrême réserve à l'égard de l'initiative qui a été prise et aussi à l'égard des conditions dans lesquelles elle a été prise. Voilà ce que je peux vous dire avant que vous ne vous adressiez à moi.\
QUESTION.- Aujourd'hui, notre présence ici traduit une très forte mobilisation. Il y a une loi qui vient d'être votée à la sauvette au niveau du Sénat et en deux jours nous avons réussi à mobiliser dans le département, mais au niveau de toute la France, environ 90 % pour cent des collègues qui font grève aujourd'hui. Ca révèle quelque chose. Mais ce que l'on sait aussi au sujet du rapport Vedel, c'est que souvent les inspecteurs d'académie se sont contentés de transmettre des rapports faits par les chefs d'établissements privés. Ce qui est un certain scandale.
- LE PRESIDENT.- Et ce sont les utilisateurs qui ont dressé eux-mêmes les états des lieux.
- QUESTION.- Alors, je suis directeur d'une école. Si je transmets à l'inspecteur d'académie que dans mon école il faut deux créations de postes à la rentrée, est-ce lui qui va transmettre au ministère ? Est-ce que le ministère va dire : il faut deux créations de poste dans cette école ?
- LE PRESIDENT.- Ce serait bien commode. Je ne peux que vous le souhaiter.
- QUESTION.- Nous avons l'impression au niveau du service public de vivre une certaine injustice puisque nous manquons de moyens. Nos écoles maternelles n'accueillent pas encore tous les enfants de trois ans dans ce département. Il manque un quatrième lycée dans le département £ des collèges sont à reconstruire etc, etc. C'est aussi ça que nous portons aujourd'hui. Alors, nous, je pense que nous allons continuer et aussi fort et c'est vrai que c'est un débat qui dépasse de loin le clivage droite-gauche et nous espérons que, dans la mesure de vos possibilités, vous aussi, vous vous engagerez à faire ce que vous pourrez faire pour aller dans notre sens.\
LE PRESIDENT.- Moi, j'applique la règle de mes fonctions. Il y a ce que je peux faire - c'était le cas en juillet - puisque l'on s'était mis dans le cas de me faire juge d'une décision que je n'approuvais pas et de me faire trancher. Et j'ai écarté cette initiative qui vient de voir malheureusement son aboutissement maintenant. Le vote des assemblées, ça je n'y peux rien. Une fois la loi votée dans les conditions normales et acceptée par le Conseil constitutionnel, je deviens un notaire et je suis obligé par la même constitution - c'était le cas d'ailleurs des autres Constitutions de la République - de signer le texte dans un délai fixé. Ca m'est arrivé plusieurs fois de signer des textes qui ne me plaisaient pas, mais cela fait partie de mes obligations.
- Je vous l'ai dit, je peux faire appel à l'article 10, mais je vous ai dit, de quelle façon le problème se posait. D'abord il n'est pas posé aujourd'hui, il ne le sera sans doute pas avant plusieurs semaines et quand il le sera, s'il doit l'être, il y aura entre le Parlement et moi la décision du Conseil constitutionnel. Mais je dois dire que j'aurais souhaité que les gens qui n'étaient pas d'accord avec cette initiative puissent en discuter sérieusement même sans avoir l'espoir d'avoir une voix de plus.
- Quel délai s'est-il écoulé entre la remise du rapport Vedel au gouvernement et le moment où cette loi a été votée ? On ne sait pas, quelques heures peut-être. Donc le droit des parlementaires n'a pas été respecté et vraiment cela me heurte autant que tout citoyen doit l'être devant des comportements de cette sorte.
- Si on devait pousser à l'extrême ce type de situation toutes les lois difficiles pourraient être arrachées de la même manière et il n'y aurait plus de vie parlementaire et plus de démocratie. C'est d'ailleurs pourquoi parmi les réformes constitutionnelles que j'ai proposées depuis déjà pas mal de temps, sans qu'on m'écoute beaucoup, j'ai demandé que l'on restaure, dans un domaine très large, les droits du Parlement. Il ne faut pas que ces droits soient confisqués, soit par le Président de la République, soit par le gouvernement.
- Qu'on soit pour ou qu'on soit contre le contenu de cette réforme, c'est l'exemple typique de ce qu'il ne faut pas faire en régime républicain. Cela a été fait. Eh bien, je partage l'opinion de ceux qui expriment leur inquiétude à ce sujet. Les moyens dont je dispose ne sont pas les vôtres, et vous le comprenez bien. Donc j'agirais selon ma conscience là où je suis et vous...\
QUESTION.- Je voulais vous demander s'il y a un problème et qu'il y ait des établissements privés qui soient refaits, qui devra faire cette demande et à qui ? Est-ce qu'il y aura une commission qui visitera ces établissements ou est-ce tel chef d'établissement qui transmettra, en disant il me faut telle ou telle chose ?
- LE PRESIDENT.- Rien, personne ne sait rien. Il faudrait pouvoir se reporter au texte qui a été adopté mardi. Je m'y attendais si peu que, je n'en connais pas les dispositions.
- QUESTION.- C'est vraiment aberrant, n'importe qui peut faire une demande n'importe quoi et c'est...
- LE PRESIDENT.- C'est aux municipalités de juger, pas au maire, d'ailleurs je ne voudrais pas être à leur place, parce que vous aurez un certain nombre de maires conservateurs de droite tout à fait favorables au développement de l'enseignement privé sous sa forme religieuse, mais qui n'ont pas beaucoup de réserves financières, dont qui auront envie de non. Mais à ce moment-là, ils auront des mouvements d'opinion dans leur propre milieu qui ne leur seront pas agréables. Donc ce n'est vraiment pas un cadeau, pour les municipalités disons favorables à ce type de mesures. Vos questions montrent que nous ne sommes pas éclairés, ni vous, ni moi. Il ne doit pas y avoir grand nombre éclairé. Moi personne ne m'en a parlé avant. On commence à m'en parler beaucoup après.
- QUESTION.- Avec cette loi peut-on considérer que la République française est encore une république laïque ?
- LE PRESIDENT.- Ah, cela sera de toute manière écrit dans les textes. Ne vous inquiétez pas !.
- Je trouve que la laïcité (que de fois l'ai-je entendu dire chez les dirigeants des organisations d'enseignement et autres) c'est la tolérance. Eh bien, la tolérance, il ne faut pas que cela soit à sens unique, naturellement.
- Enfin, voilà, je vous remercie de votre démarche, vous avez bien voulu saisir l'occasion de mon passage à Céret pour m'en entretenir, je vous avais promis une rencontre à ce sujet. Et comme mes propos sont ceux de ma conscience et que j'y crois, la presse est ici présente, ce que je vous dis là, est donc pour tout le monde. Merci.\