Avril 2014

Informations légales & éditoriales

Informations éditoriales

Site internet officiel de la Présidence de la République
Présidence de la République
55 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris

Directeur de publication

Madame Sylvie Hubac

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Graphismes, photos et vidéos

Les graphismes, photographies et ressources multimédias ne peuvent être reproduits sans accord préalable. Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées aux détenteurs des droits.

Toutes les photographies sont protégées par le droit d'auteur et le droit à l'image : toute représentation ou reproduction même partielle faite sans le consentement de la Présidence de la République ou des auteurs et de leurs ayants-droit est illicite. Seules sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective. Toute autre utilisation doit faire l'objet d'une autorisation sollicitée directement auprès de la Présidence de la République à l'adresse photographes@elysee.fr.

Contenus

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Les textes rédactionnels n'ont pas de valeur officielle et n'ont pour but que de présenter les activités de la présidence de la République et faciliter l'accès aux contenus du site.

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En application de l'article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations que vous avez données dans votre message électronique au Président et procéder éventuellement à des rectifications en écrivant par voie postale à la Présidence de la République, 55 rue du faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris (France)

Il est rappelé qu'il est toujours possible d'écrire au Président de la République par voie postale (le courrier est alors dispensé d'affranchissement), à l'adresse suivante :

Monsieur le Président de la République
Palais de l'Elysée
55, rue du faubourg Saint-Honoré
75008 Paris

Crédits

Réalisation graphique : Textuel La Mine

Intégration HTML : Clever Age

Réalisation : Cellule Internet de la Présidence de la République

Hébergement : Bearstech

Assistance maitrise d'ouvrage : Spintank

Expertise et audit accessibilité : Temesis

Photos : Service photo de la Présidence de la République

Vidéos : Service audiovisuel et Cellule Internet de la Présidence de la République*

 

Archives photo et manuscrites numérisées et fournies par les Archives Nationales.

Logo archives nationales (petit)
Archives nationales :
60 rue des Francs-Bourgeois
75141 Paris cedex 03

http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/

Contenus d'archive vidéo fournis par l'Institut National de l'Audiovisuel

Institut National de l'Audiovisuel
4 avenue de l'Europe
94366 Bry-sur-Marne cedex

http://www.ina.fr/

Illustrations des pages institutionnelles

Bibliothèque Nationale de France - François Mitterrand
11, Quai François Mauriac
75013 Paris 13 - France
Téléphone : +33 (0)1.53.79.59.59
Fax : +33 (0)1.47.03.81.72

http://www.bnf.fr/

Réunion des musées nationaux - Grand Palais
254-256 rue de Bercy
75012 Paris
Tél : + 33 (0)1 40 13 48 00
Fax : + 33 (0)1 40 13 44 00

http://www.rmn.fr/

http://www.grandpalais.fr

 

(*) L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles". Les discours du Président de la République s'apparentent à une exception au droit d'auteur. De même, les documents "publics" ou "officiels" tels que les communiqués officiels de la Présidence de la République ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention "site de la Présidence de la République" devra donc être indiquée.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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