Informations légales & éditoriales

Écouter

Réseaux sociaux:

Sur Twitter: @Elysee et @Elysee_Com

Sur Facebook: https://www.facebook.com/elysee.fr

Informations éditoriales

Site internet officiel de la Présidence de la République
Présidence de la République
55 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris

Directeur de publication

Monsieur Patrick STRZODA

Droits d'auteur @copyright

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle) et peuvent donc être reproduits librement. C'est le cas notamment pour les discours et interventions du Président de la République et les communiqués.(*) Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite. La reproduction des documents sur support papier ou sous forme électronique doit obéir aux principes suivants:

  • gratuité de la diffusion;
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte);
  • citation explicite du site http://www.elysee.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Graphismes, photos et vidéos

Les graphismes, photographies et ressources multimédias ne peuvent être reproduits sans accord préalable. Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées aux détenteurs des droits.

Toutes les photographies sont protégées par le droit d'auteur et le droit à l'image : toute représentation ou reproduction même partielle faite sans le consentement de la Présidence de la République ou des auteurs et de leurs ayants-droit est illicite. Seules sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective. Toute autre utilisation doit faire l'objet d'une autorisation sollicitée directement auprès de la Présidence de la République à l'adresse photographes@elysee.fr.

Contenus

Textes officiels

Malgré tout le soin que nous apportons pour préserver l'intégrité des documents officiels mis en ligne, des erreurs accidentelles ne peuvent être totalement exclues.

Textes rédactionnels

Les textes rédactionnels n'ont pas de valeur officielle et n'ont pour but que de présenter les activités de la présidence de la République et faciliter l'accès aux contenus du site.

Liens vers d'autres sites

Des liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés pour permettre aux internautes d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté. Ces sites n'engagent en aucun cas la Présidence de la République quant a leur contenu.

Protection des données personnelles

La Présidence de la République s'engage à ce que la collecte et le traitement des données, effectués à partir du site www.elysee.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

 

Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique :

  • Les objectifs du recueil de ces données (finalités) ;
  • Si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ;
  • Qui pourra en prendre connaissance ;
  • La façon d’exercer vos droits auprès de la Présidence de la République.

 

Les données personnelles recueillies sur www.elysee.fr sont traitées en appliquant des mesures de sécurité visant à limiter les risques et permettent à la Présidence de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.

 

Le délégué à la protection des données (DPO) de la Présidence de la République est votre interlocuteur pour toute demande d'exercice de vos droits concernant les traitements de vos données personnelles effectués par la Présidence :

 

Contacter le DPO par courrier postal :

Délégué à la protection des données

Présidence de la République

55 rue du Faubourg Saint-Honoré

75008 PARIS

 

Éléments d’identification stockés dans le navigateur des visiteurs

Plusieurs éléments techniques d’identification sont utilisés par le site Web pour améliorer l’interactivité.

 

Stockage de données locales et stockage de données de session

Ces procédés liés à HTML5 « HTML5 web storage », permettent aux sites Web de stocker des données de session et des données persistantes dans le navigateur d’un visiteur. À ce jour, ils ne sont pas utilisés sur www.elysee.fr.

 

Cookies

Un cookie est un élément de taille limitée stocké par le navigateur d’un visiteur à la demande d’un site Web.

 

3 types de cookies sont déposés sur le site www.elysee.fr :

 

Cookies internes nécessaires au site pour fonctionner

Ces cookies permettent au site de fonctionner de manière optimale. Vous pouvez vous y opposer et les supprimer en utilisant les paramètres de votre navigateur, cependant votre expérience utilisateur risque d’être dégradée.

Cookies de mesure d’audience

En vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que l'activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour. Cette analyse s’appuie à ce jour sur les services fournis par la société Google.

Cookies tiers destinés à améliorer l’interactivité du site

Le site www.elysee.fr s’appuie sur certains services proposés par des sites tiers. Il s’agit notamment :

– Des boutons de partage (Twitter et Facebook) ;

– Des listes de tweets (Twitter) ;

– Des vidéos diffusées sur le site (Dailymotion) ;

– La possibilité de faire lire le contenu des pages du site (xvox).

Ces fonctionnalités utilisent des cookies tiers directement déposés par ces services.

Crédits

Réalisation graphique : Lumini

Intégration HTML : Lumini

Réalisation : Pôle communication de la Présidence de la République

Hébergement : Bearstech

Expertise et audit accessibilité : Temesis

Photos : Service photo de la Présidence de la République

Vidéos : Service audiovisuel et pôle communication de la Présidence de la République*

Module de live-tweets : Quentin Filali / Valentin Deville / Guillaume Dubois / Gilles Dubois / Sébastien Occis

Archives photo et manuscrites numérisées et fournies par les Archives Nationales.

Logo archives nationales (petit)
Archives nationales :
60 rue des Francs-Bourgeois
75141 Paris cedex 03

http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/

Contenus d'archive vidéo fournis par l'Institut National de l'Audiovisuel

Institut National de l'Audiovisuel
4 avenue de l'Europe
94366 Bry-sur-Marne cedex

http://www.ina.fr/

Illustrations des pages institutionnelles

Bibliothèque Nationale de France - François Mitterrand
11, Quai François Mauriac
75013 Paris 13 - France
Téléphone : +33 (0)1.53.79.59.59
Fax : +33 (0)1.47.03.81.72

http://www.bnf.fr/

Réunion des musées nationaux - Grand Palais
254-256 rue de Bercy
75012 Paris
Tél : + 33 (0)1 40 13 48 00
Fax : + 33 (0)1 40 13 44 00

http://www.rmn.fr/

http://www.grandpalais.fr

(*) L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles". Les discours du Président de la République s'apparentent à une exception au droit d'auteur. De même, les documents "publics" ou "officiels" tels que les communiqués officiels de la Présidence de la République ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention "site de la Présidence de la République" devra donc être indiquée.