Informations éditoriales :
Site internet officiel de la Présidence de la République
Présidence de la République
55 Rue du Faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
Directeur de publication : Madame Sylvie Hubac
Droits d'auteur @copyright Liens :
Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d'auteur (article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle) et peuvent donc être reproduits librement. C'est le cas notamment pour les discours et interventions du Président de la République et les communiqués.(*) Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est formellement interdite. La reproduction des documents sur support papier ou sous forme électronique doit obéir aux principes suivants:
- gratuité de la diffusion;
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte);
- citation explicite du site http://www.elysee.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
Tous les autres contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Graphismes, photos et vidéos :
Les graphismes, photographies et ressources multimédias ne peuvent être reproduits sans accord préalable. Pour les créations graphiques et les illustrations, les demandes doivent être adressées aux détenteurs des droits.
Toutes les photographies sont protégées par le droit d'auteur et le droit à l'image : toute représentation ou reproduction même partielle faite sans le consentement de la Présidence de la République ou des auteurs et de leurs ayants-droit est illicite. Seules sont autorisées les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective. Toute autre utilisation doit faire l'objet d'une autorisation sollicitée directement auprès de la Présidence de la République à l'adresse secretariat.presse@elysee.fr.
Création de liens vers Elysée.fr :
Le site de la Présidence de la République autorise la mise en place de liens hypertexte pointant vers ses pages, sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond, c'est-à-dire que les pages du site www.elysee.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais visibles par l'ouverture d'une fenêtre indépendante;
- que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé soit précisée;
- les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant interdite.
Cette autorisation ne s'applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d'une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Contenus :
Avertissements
Textes officiels :
Malgré tout le soin que nous apportons pour préserver l'intégrité des documents officiels mis en ligne, des erreurs accidentelles ne peuvent être totalement exclues.
Textes rédactionnels :
Les textes rédactionnels n'ont pas de valeur officielle et n'ont pour but que de présenter les activités de la présidence de la République et faciliter l'accès aux contenus du site.
Liens vers d'autres sites :
Des liens vers d'autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés pour permettre aux internautes d'accéder plus facilement à d'autres ressources documentaires sur le sujet consulté. Ces sites n'engagent en aucun cas la Présidence de la République quant a leur contenu.
Protection des données personnelles :
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Ce site a été déclaré à la CNIL et enregistré sous la référence de dossier n° 533 904
Données statistiques : Afin de mieux connaître les centres d'intérêt des visiteurs du site et en vue de son amélioration, nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l'activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour. A cet effet, la technologie des cookies peut-être utilisée. Il vous est possible de refuser ces "cookies" ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du site. Pour vous opposer à l'enregistrement de cookies ou être prévenu avant d'accepter les cookies, nous vous recommandons la lecture la rubrique d'aide de votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.
Par ailleurs, la Présidence de la République peut procéder également à l'analyse de la fréquentation du site à partir de l'exploitation des données de connexion. Les adresses IP relatives aux consultations effectuées ne sont pas conservées au-delà de 24 heures.
Messagerie : Les messages électroniques envoyés à la Présidence de la République et les adresses électroniques ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
Liste de diffusion : Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour l'envoi des informations pour lesquelles l'usager s'est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne. La société Emailvision qui gère techniquement la diffusion des documents est tenue, en vertu d'une clause contractuelle, de respecter la confidentialité des données dont elle assure la gestion et ne peut en aucun cas les céder à des tiers, ni les utiliser.
Rubrique « Ecrire au Président » : La collecte de données personnelles par le biais de formulaires permettant d'écrire au Président de la République (nom, prénom, titre du message, objet du message, texte du message, adresse électronique, adresse postale), est nécessaire pour le traitement du courrier et permet d'y répondre à l'adresse électronique ou postale choisie par l'auteur du message. Seules les personnes intervenant pour le traitement de ce courrier ont accès à ces données.
En application de l'article 27 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez accéder aux informations que vous avez données dans votre message électronique au Président et procéder éventuellement à des rectifications en écrivant par voie postale à la Présidence de la République, 55 rue du faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris (France)
Il est rappelé qu'il est toujours possible d'écrire au Président de la République par voie postale (le courrier est alors dispensé d'affranchissement), à l'adresse suivante :
Monsieur le Président de la République
Palais de l'Elysée
55, rue du faubourg Saint-Honoré
75008 Paris
Crédits :
Hébergement : COLT Télécommunication France / NEXINT.
Réalisation : NEXINT www.nexint.com
Visite virtuelle du palais -Visuels 360° produits et réalisés par la société DECLIKA
DECLIKA - Les Courreaux, ZA de Kerloudan - 56270 Ploemeur - 06 08 90 23 64
www.declika.com
contact@declika.com
Charte graphique : Soleil Noir Studio http://www.soleilnoir.net/
Archives photo et manuscrites numérisées et fournies par les Archives Nationales, que l'équipe Elysée.fr tient à remercier pour son travail et sa passion : direction, documentalistes et service de photographie.
.jpg){kind=logo}
Archives nationales :
60 rue des Francs-Bourgeois
75141 Paris cedex 03
http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/
Contenus d'archive vidéo fournis par l'Institut National de l'Audiovisuel :
Institut National de l'Audiovisuel
4 avenue de l'Europe
94366 Bry-sur-Marne cedex
http://www.ina.fr
Illustrations des pages institutionnelles :
Bibliothèque Nationale de France -- François Mitterrand
11, Quai François Mauriac
75013 Paris 13 - France
Téléphone : +33 (0)1.53.79.59.59
Fax : +33 (0)1.47.03.81.72
www.bnf.fr
Rmn
49 rue Etienne Marcel
75039 Paris cedex 01
Tél : + 33 (0)1 40 13 48 00
Fax : + 33 (0)1 40 13 44 00
www.rmn.fr
Cartographie dynamique:
Les données cartographiques ont été fournies par l'Institut géographique national (IGN) pour les données à grande échelle et par les sociétés Planet Observer et Spot Image pour les données à moyenne échelle :
IGN (pour les échelles 1 :2 000 à 1 :16 000 )
73 avenue de Paris
94160 SAINT-MANDÉ
Tél : 01 43 98 80 00
www.ign.fr, www.geoportail.fr
SPOT Image (pour les échelles 1 :32 000 à 1 :64 000)
5 rue des Satellites
31400 Toulouse
Tél : 05 62 19 40 40
www.spotimage.fr
Planet Observer (pour les échelles 1 :128 000 à 1 :156 543 000)
25 boulevard Gergovia
63000 Clermont-Ferrand
Tél. : 04 73 44 19 00
www.planetobserver.com
La technologie utilisée pour la visualisation cartographique a été réalisée grâce à l'API du Géoportail et développée dans le cadre du projet open source OpenScales, initié par la société Atos Worldline :
Atos Worldline
Tour Manhattan
5, 6 place de l'Iris
La Défense 2
92926 PARIS LA DEFENSE Cedex
Tel: 01 49 00 90 00
www.atosworldline.fr
(*) L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l'æuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles". Les discours du Président de la République s'apparentent à une exception au droit d'auteur. De même, les documents "publics" ou "officiels" tels que les communiqués officiels de la Présidence de la République ne sont couverts par aucun droit d'auteur, et peuvent en conséquence être reproduits librement. Si la reprise de ces contenus de façon partielle ou intégrale est autorisée, elle doit être obligatoirement assortie de la mention du nom de l'auteur, de la source, et éventuellement d'un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site. La mention "site de la Présidence de la République" devra donc être indiquée.
